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Marques déposées par monsieur MASSE FRANCOIS XAVIER
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carré breizh
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

carré breizh
M. MASSE FRANCOIS XAVIER

Numéro de dépôt :
3983068
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/02/2023
carré breizh de MASSE FRANCOIS XAVIER

Présentation de la marque carré breizh

Déposée le 14 février 2013 par monsieur MASSE FRANCOIS XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « carré breizh » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur MASSE FRANCOIS XAVIER domicilié(e) LES MAZEAUX - 24520 - LAMONZIE MONTASTRUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MASSE FRANCOIS XAVIER domicilié(e) LES MAZEAUX - 24520 - LAMONZIE MONTASTRUC - France.

La marque carré breizh a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque carré breizh est expirée depuis le 14 février 2023.

MASSE FRANCOIS XAVIER a également déposé les autres marques suivantes : MOLTO PIZZA


M. MASSE FRANCOIS XAVIER - LES MAZEAUX - 24520 - LAMONZIE MONTASTRUC - France


M. MASSE FRANCOIS XAVIER - LES MAZEAUX - 24520 - LAMONZIE MONTASTRUC - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine bénéficiant de l'indication géographique protégée “ farine de blé noir de Bretagne ou farine de blé noir de Bretagne – Gwinizh Breizh ”, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine “ Pommeau de Bretagne ”, eau-de-vie d'appellation d'origine “ eau-de-vie de cidre de Bretagne ”, “ eau-de-vie de poire de Bretagne ”, cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée “ cidre de Bretagne ou cidre breton ”.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.